Les Instances

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Détails: Mis à jour : lundi 26 juillet 2021 12:35

Le conseil de surveillance

Le conseil de surveillance de l’établissement, composé de 9 membres issus de 3 collèges (3 représentants des personnels de l’établissement, 3 personnalités qualifiées et représentants des usagers, 3 représentants des collectivités territoriales) délibère sur la stratégie de l’établissement et exerce le contrôle permanent sur la gestion du centre hospitalier. Il est consulté sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, sur les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, sur les investissements et acquisitions.

MEMBRES AVEC VOIX DELIBERATIVE :

1. Les représentants des collectivités territoriales :

Monsieur Patrick DE CAROLIS, maire de la commune d’Arles,
Monsieur Paule BIROT-VALON, représentante de l’établissement public de coopération intercommunale, communauté d’agglomération Arles-Crau-Camargue-Montagnette
Monsieur Nicolas KOUKAS, représentant du conseil départemental (13)

2. Les représentants du personnel médical et non médical :

Madame le Docteur Catherine LEVRAUD, représentante du personnel médical, élue par la CME
Madame Marie-Pierre BERTRAND, représentante élue par la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques,
Madame Julia PEREIRA, représentante du personnel non médical désignée par l’organisation syndicale la plus représentative

3. Les personnalités qualifiées :

Monsieur Daniel NOVI, personnalité qualifiée désigné par le Directeur général de l’Agence régionale de santé
Madame Anne-Marie PAIN, représentant des usagers, désigné par le Préfet
Madame Josiane DOMINI JAUFFRET, représentante des usagers, désignée par le Préfet

MEMBRES AVEC VOIX CONSULTATIVE :

Monsieur Laurent DONADILLE, directeur de l’établissement, président du directoire
Monsieur le Docteur Sylvie MICHEL, président de la CME, vice-président du directoire
Monsieur Gérard MARI et Madame Céline PUJOL, représentants du directeur général de l’agence régionale de santé (ARS)
VACANT, représentant du directeur de la caisse primaire centrale d’assurance maladie (CPCAM 13)
M. Didier MARINO représentant des familles de personnes accueillis à l’EHPAD
Madame Viviane ARNAUDET, représentante de la structure chargée de la réflexion d’éthique (composition du Comité local d’éthique)

Le directoire

Le directoire se compose de 7 membres, assiste le directeur du centre hospitalier dans l’élaboration et la mise en œuvre du projet d’établissement et du projet médical.

Composition du directoire:

Laurent DONADILLE, Directeur, Président
Docteur Sylvie MICHEL, Président de la CME, Vice-président
Katia-GARCIA-LIDON, Présidente de la Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Docteur Karim DEBBAT, Chef du pôle Urgences-Réanimation-Cardiologie
Docteur Roselyne CLER, Chef du pôle Médico-technique
Docteur Hugo CASTEJON, Chef du pôle Vhirurgie et spécialités chirurgicales
Louis BONIFASSI, Directeur adjoint

Sont invités permanents et à titre consultatif :

Redha BELAL, Vice-président de la CME
L'ensemble des chefs de pôles
L'équipe de direction

Le directeur

Le directeur est le représentant légal de l'établissement, dont il assure la gestion et la conduite de la politique générale. Il exerce son autorité sur l'ensemble du personnel, ordonne les dépenses et les recettes et est responsable du bon fonctionnement de tous les services. Il représente l’établissement dans tous les actes de la vie civile. Il agit en justice au nom de l’établissement.

Les organes représentatifs et consultatifs

1. La commission médicale d'établissement (CME)

Représente les médecins, composée de membres de droits et de membres élus.
Le Président de la CME du Centre hospitalier d’Arles est le Docteur Sylvie MICHEL, le Vice-président le Docteur Redha BELAL.

Ses missions sont de contribuer à l’élaboration :
a. de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi qu’à son programme d’actions,
b. des projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

2. Le comité technique d'établissement (CTE),

instance consultative, est composé de représentants du personnel.

3. La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT),

Composée de membres élus, est une instance de concertation et de dialogue. Elle est consultée en autre sur :
a.   le projet de soins infirmiers,
b.   la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins…
La nouveauté vient de son information sur :
a.   le règlement intérieur,
b.   la mise en place de la procédure de recrutement de médecins, sages-femmes et odontologistes exerçant à titre libéral,
c.   le rapport annuel d’activité de l’établissement.

4. Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), composé de membres délibérants et consultatifs, a pour missions principales :

a.   l’analyse des risques professionnels,
b.   de procéder à des inspections,
c.   d’effectuer des enquêtes au titre des accidents du travail et maladie professionnelles,
d.   de contribuer à la prévention des risques professionnels et de proposer des actions de prévention, notamment en matière de harcèlement.

5. Les commissions administratives paritaires locales (CAPL),

Ne traitent que des questions individuelles concernant les agents titulaires ou stagiaires, notamment les décisions de l’administration ayant une incidence sur l’effectif global et sur la densité du personnel.